Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV) – Abonnements de Golf et Contrats de Sponsor Pro

Date d’effet : 01/08/2023

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les abonnements de golf et les contrats de sponsoring professionnel conclus entre [Nom de l’entreprise] (ci-après dénommée “nous”, “notre” ou “l’entreprise”) et le client (ci-après dénommé “vous” ou “le client”).

  1. Objet du contrat :

1.1 Abonnements de Golf : Les abonnements de golf vous permettent de profiter d’un accès régulier au parcours de golf de [Nom du golf] pendant la période de validité de votre abonnement.

1.2 Contrats de Sponsor Pro : Les contrats de sponsor pro établissent un partenariat entre vous (professionnel du golf) et notre entreprise, vous accordant un soutien financier ou matériel en échange de votre représentation et de la promotion de notre marque lors de vos compétitions et événements.

  1. Durée du contrat :

2.1 Abonnements de Golf : La durée de l’abonnement est spécifiée dans le contrat d’abonnement. À l’expiration de cette période, l’abonnement sera automatiquement renouvelé pour une période équivalente, sauf avis contraire de votre part donné dans les délais requis.

2.2 Contrats de Sponsor Pro : La durée du contrat de sponsor pro est spécifiée dans le contrat. Le contrat prendra fin à la date convenue ou dans les cas spécifiés dans le contrat.

  1. Tarifs et paiement :

3.1 Abonnements de Golf : Les tarifs de nos abonnements de golf sont indiqués dans notre brochure tarifaire en vigueur au moment de la souscription. Le paiement peut être effectué selon les modalités précisées dans le contrat d’abonnement.

3.2 Contrats de Sponsor Pro : Les modalités de paiement et les avantages spécifiques offerts dans le cadre du contrat de sponsor pro seront établis dans un accord écrit entre les parties.

  1. Résiliation :

4.1 Abonnements de Golf : Vous pouvez résilier votre abonnement en respectant un préavis de [nombre de jours/mois] avant la fin de la période d’abonnement en cours. Aucun remboursement ne sera effectué pour les résiliations en cours de période, sauf cas de force majeure.

4.2 Contrats de Sponsor Pro : La résiliation du contrat de sponsor pro peut être effectuée conformément aux clauses spécifiques du contrat. En cas de non-respect des obligations contractuelles, des pénalités pourront être appliquées.

  1. Responsabilités :

5.1 Abonnements de Golf : Vous êtes responsable de votre comportement sur le parcours de golf et devez respecter les règles et les autres joueurs. Nous ne serons pas responsables des dommages matériels ou corporels causés par votre utilisation du parcours.

5.2 Contrats de Sponsor Pro : En tant que professionnel du golf, vous vous engagez à représenter notre marque de manière positive et professionnelle lors de vos activités golfiques. De notre côté, nous nous engageons à fournir les avantages et les soutiens convenus dans le contrat de sponsor pro.

  1. Confidentialité :

6.1 Toutes les informations et documents échangés dans le cadre du contrat seront traités de manière confidentielle et ne seront divulgués à des tiers que dans la mesure nécessaire à l’exécution du contrat ou en cas d’obligation légale.

  1. Modification des CGV :

7.1 Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur notre site web ou par tout autre moyen de communication.

  1. Loi applicable et juridiction compétente :

8.1 Les présentes CGV sont régies par le droit [Indiquer le pays ou l’État applicable]. En cas de litige, les tribunaux compétents seront [Indiquer la juridiction compétente].

En signant le contrat d’abonnement de golf ou le contrat de sponsor pro, vous acceptez les présentes Conditions Générales de Vente dans leur intégralité. En cas de doute ou de questions, n’hésitez pas à nous contacter pour obtenir des clarifications.

ANNEXE AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Avantages 

Date d’effet : 01/08/2023

En complément de nos Conditions Générales de Vente (CGV), cette Annexe définit les avantages offerts aux futurs sponsors de L’instant Golf.

Admissibilité

Toute entreprise ou entité souhaitant devenir sponsor de [Votre Entreprise] doit remplir les critères d’admissibilité suivants :

  1. Être une entreprise légalement constituée et en activité. b. Avoir une activité compatible avec celle de L’instant Golf et s’inscrire dans les valeurs éthiques de notre société. c. Respecter les lois et réglementations en vigueur dans sa région d’opération.

Avantages du Programme de Sponsoring

Les sponsors et/ou abonné de L’instant Golf bénéficieront des avantages suivants :

  1. Visibilité accrue : Le logo et le nom de l’entreprise du sponsor seront affichés sur notre site web, dans nos communications marketing et lors d’événements pertinents organisés par L’instant Golf.
  2. Promotion sur les réseaux sociaux : Les sponsors seront mentionnés et promus sur nos plateformes de médias sociaux, augmentant ainsi leur portée et leur exposition auprès de notre communauté en ligne.
  3. Remises exclusives : Les sponsors bénéficieront de remises spéciales sur les produits et services offerts par L’instant Golf, selon les modalités convenues.
  4. Accès privilégié : Les sponsors auront accès à des offres et des opportunités exclusives, tels que des événements spéciaux, des webinaires, ou des essais de produits en avant-première.